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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS
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Le Clos du Canard
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Clos du Canard
LES FERMIERS OCCITANS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98732444
Date de dépôt :
14/05/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2028

Présentation de la marque Le Clos du Canard

Déposée le 14 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le Clos du Canard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMIERS OCCITANS domicilié(e) ZAC du Causse, Route Départementale 56 - 81290 - LABRUGUIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 335 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Le Clos du Canard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Le Clos du Canard arrivera à expiration en date du 14 mai 2028.

LES FERMIERS OCCITANS a également déposé les autres marques suivantes : LES HALLES OCCITANES , LOU ROUDAÏRE , L'OCCITAN , GRAND SECRET D'ELEVEURS , SavidOC Volailles haut de gamme de chez vous , AUX 3 GASCONS Origine France , Le Comptoir du Canard , LE MANOIR OCCITAN , AUX 3 BARONS , LE PRE AUX CANARDS


LES FERMIERS OCCITANS, Société par actions simplifiée à associé unique - ZAC du Causse, Route Départementale 56 - 81290 - LABRUGUIERE - France - SIREN 777335571


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2008 n°2373486 - Publication au BOPI 2008-05-22

Inscription le 22 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°482293 - Publication au BOPI 2008-05-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2018 n°2681425 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-16

Viande de canard, conserves et plats préparés à base de canard ; foies gras de canard, foies gras mi-cuits de canard, blocs et mousse de foie gras de canard ; graisse de canard. Canards vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.